Conseil municipal du 16 avril 2015 01 - Appel - Procès Verbal - Adoption de l'ordre du jour Pour information : - Décisions prises par le maire et les adjoints dans ...
Pour Délibération : 12 - Procédure d'expropriation - Bande de terrain 2 rue Saint Simon Captation : 5'
Pour délibération : 05 - Attribution de subventions - Année 2015 Captation : 63'
Pour Délibération : 09 - Création d'un comité consultatif de la jeunesse Captation : 7'57.
Pour délibération : 10 - Classes de découvertes et journées culturelles - Participation communale 2015 Captation : 2'52.
Pour délibération : 06 - Contrat de ville 2015 - Présentations des projets et participations Ville de Bergerac Captation : 7'54.
Pour délibération : 07 - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents Captation : 1'38.
Conseil municipal du 16 avril 2015 Pour délibération : 02 - Modernisation du recouvrement du produit des services - Mise en place du paiement par ...
Pour Délibération : 04 - Prise en charge d'un déficit constaté dans la régie « Education » Captation : 1'44.
Pour délibération : 03 - Coût du personnel mis à disposition (hors CLECT) - Arrêt des comptes 2014 avec la ville de Bergerac Captation : 1'36.
Conseil municipal du 16 avril 2015 01 - Appel - Procès Verbal - Adoption de l'ordre du jour Pour information : - Décisions prises par le maire et les adjoints dans ...
Conseil municipal du 5 mars 2015 - Bergerac Pour délibération : 17 - Affaires diverses & Questions diverses Captation : 4'07.
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