Conseil Municipal de Bergerac - Mai 2015 - 4/19 Q3 : Pour information : Liste des marchés conclus en 2014 Durée : 2'41.
Conseil Municipal de Bergerac - Mai 2015 - 3/19 Q2 : Pour information : Information sur les procédures des marchés publics Durée : 4'23.
Conseil Municipal de Bergerac - Mai 2015 - 1/19 Appel - Procès verbal : approbation - Ordre du jour : approbation Durée : 4'34.
Conseil Municipal de Bergerac 28 mai 2015 Captation Intégralité : 2h59 -- - Appel - Procès verbal : approbation - Ordre du jour : approbation - Q1 : Pour ...
Pour délibération : 19 - Affaires Diverses et Questions diverses Captation : 6'
Pour délibération : 18 - Subvention d'équipement à attribuer au Service Départemental d'incendie et de Secours de la Dordogne pour participer au financement ...
Pour délibération : 16 - Convention de reversement de la taxe sur la consommation finale d'électricité entre le Syndicat Départemental d'Energies de la ...
Pour délibération : 15 - Ruisseau du Caudeau - Plan de prévention du risque inondation Captation : 3'36.
Pour délibération : 14 - Élargissement de la rue du Tounet - Acquisition d'une bande de terrain Captation : 2'06.
Conseil municipal du 16 avril 2015 01 - Appel - Procès Verbal - Adoption de l'ordre du jour Pour information : - Décisions prises par le maire et les adjoints dans ...
Pour Délibération : 12 - Procédure d'expropriation - Bande de terrain 2 rue Saint Simon Captation : 5'
Pour délibération : 05 - Attribution de subventions - Année 2015 Captation : 63'
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