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Actus : CONSEIL MUNCIPAL DE BERGERAC - 17 MARS 2016
Mardi 22 mars 2016

Conseil municipal du 17 mars 2016 Intégralité : 3h34 - Appel - Procès Verbal : approbation du procès-verbal de la séance précédente - Ordre du jour : adoption de l’ordre du jour - Pour information : décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal - Pour délibération : Vote du taux de fiscalité 2016 Conventions d’objectifs et de moyens année 2016 Règlement des Estivales 2016 - Port de Cadouin Tableau des emplois permanents - Création d’un poste de directeur (trice) des solidarités à temps non complet Ouverture de postes période estivale Formation des élus - Enveloppe budgétaire 2016 Indemnités de fonction des élus municipaux Protection fonctionnelle de deux agents de la Police Municipale Projet de convention de partenariat « lecture citoyenne » Centres sociaux municipaux : demande d’attribution de subvention au titre du FIPD 2016 Contrat de ville et Programme de Réussite Educative 2016 - Présentation des projets et participations ville de Bergerac Contrat de ville et FIPD des centres sociaux : demande de prolongation des conventions Fusion écoles maternelle et élémentaire de l’Alba Classes de découverte et journée culturelles - Participation communale 2016 Renouvellement urbain de l’îlot Berggren - Concession d’aménagement Aménagement de la rue Saint-SIon - Acquisition d’une bande de terrain à l’indivision Courouge Déclassement d’une emprise du domaine public communal - Placette Saint Clar - Annulation d’une précédente délibération Déclassement du domaine public d’une parcelle de terrain - Avenue Paul Doumer Déclassement du domaine public de deux parcelles de terrain - Rue du Torrent et Claude Bourdet Installation classée pour la protection de l’environnement - Lieu-dit « Poudrerie Ouest » Opération d’effacement des réseaux - Place du Foirail Opérations de mise en place ou de rénovation de l’éclairage public Agenda 21 : appel à projets - Affaires diverses - Questions diverses



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